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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS
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CURTY PAYEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CURTY PAYEN
FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96606870
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2016

Présentation de la marque CURTY PAYEN

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CURTY PAYEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS domicilié(e) 25 rue Aristide Briand,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2296113) - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 967 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2296113) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 07 12 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CURTY PAYEN est expirée depuis le 18 janvier 2016.

FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : SOLYEM , CURTY , SOLYEM , CURTYSIL , CURTYREM , Liquid Elastomer Molding LEM


FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS Société par actions simplifiée - 25 rue Aristide Briand,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2296113) - 69800 - France - SIREN 309967966


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2296113) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Inscription le 31 août 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°425413 - Publication au BOPI 2005-08-31

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296113 - Publication au BOPI 2005-08-31

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Vernis, laques . Feuilles et plaques métalliques ; fils métalliques. Joints d'étanchéité en tant que parties de moteurs ; moteurs autres que pour véhicules terrestres.Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules et appareils de locomotion par terre, air et eau.Matériaux composites pour la fabricationde joints d'étanchéité

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.